Administration et soutien

Le Sénat compte sur un soutien administratif et procédural pour fonctionner efficacement et pour servir les Canadiens. L’Administration du Sénat fournit des services qui permettent aux sénateurs d’effectuer leur travail, notamment des services de soutien procédural, de sécurité, d’administration financière, de ressources humaines, de communications et d’entretien des immeubles.

Le greffier du Sénat et greffier des Parlements chapeaute le travail qui vise à concrétiser l’engagement du Sénat envers une gestion moderne et efficace de ses affaires internes. Il s’acquitte de cette tâche avec le soutien de trois cadres supérieurs de l’Administration : le sous-greffier, services législatifs, le légiste et conseiller parlementaire et le dirigeant principal des services corporatifs.

Un autre poste clé est celui de l’huissier du bâton noir, un haut fonctionnaire parlementaire qui fait office de serviteur personnel et de messager du roi au Parlement, ainsi que de haut fonctionnaire protocolaire.

Les sénateurs bénéficient également du soutien d’employés de leurs bureaux respectifs.

Greffière du Sénat et greffière des Parlements

Shaila Anwar

Téléphone : 613-992-2493

Courriel : [email protected]

Le 6 mai 2024, Shaila Anwar a été nommée 17^e greffière du Sénat et greffière des Parlements.

M^me Anwar a fait ses débuts à la Direction des comités du Sénat en 2007 à un poste de greffière à la procédure. D’abord comme greffière de comité puis comme greffière au bureau, elle a aidé les sénateurs à mener à bien leurs travaux législatifs en leur donnant des avis impartiaux sur la procédure, les pratiques et les précédents parlementaires. Ces fonctions lui ont permis d’acquérir une grande expertise quant au processus législatif, car elle a directement soutenu plusieurs comités sénatoriaux durant l’étude de projets de loi historiques. M^me Anwar a ensuite gravi les échelons de l’Administration du Sénat avec sa réputation de source fiable en ce qui a trait aux connaissances spécialisées sur les travaux parlementaires et législatifs. Elle maitrise les deux langues officielles, connait à fond le rôle du Sénat comme composante essentielle de la démocratie parlementaire au Canada, et a parlé du rôle, de la procédure et des pratiques du Sénat lors de conférences nationales et internationales.

Le titulaire du poste de greffier du Sénat et greffier des Parlements est nommé par le gouverneur en conseil conformément à l’alinéa 130b) de la Loi sur l’emploi dans la fonction publique et relève du Président du Sénat et du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration. En sa qualité de greffière du Sénat, M^me Anwar dirige l’Administration du Sénat, c’est-à-dire qu’elle surveille la marche quotidienne des activités et soutient le processus législatif au Sénat. En sa qualité de greffière des Parlements, elle est la gardienne du texte original de toutes les lois du Parlement.

M^me Anwar est née à Dhaka, au Bangladesh, et a grandi à Ottawa. Son intérêt pour la politique a commencé à un très jeune âge, lorsque ses parents l’ont amenée sur la Colline du Parlement pour voir la reine Elizabeth II signer la Charte canadienne des droits et libertés. À l’école secondaire, elle a travaillé trois ans dans un bureau parlementaire. Elle a ensuite obtenu un baccalauréat en science politique et en littérature anglaise à l’Université Carleton. Pendant les 13 années qui ont suivi, elle a été copropriétaire d’un restaurant avec son père, jusqu’à ce qu’un de ses fidèles clients s’aperçoive qu’elle s’intéressait toujours vivement au Parlement et l’encourage à postuler pour devenir greffière à la procédure.

Sous-greffier, Services législatifs

Gérald Lafrenière

Gérald Lafrenière a exercé les fonctions de 16^e greffier du Sénat et greffier des Parlements à titre intérimaire et en tant que Dirigeant principal des services législatifs de décembre 2020 à mai 2024. Le 6 mai 2024, il a été nommé sous-greffier, Services législatifs.

Cadre supérieur de l’Administration du Sénat, M. Lafrenière est responsable pour assurer la direction exécutive et l’orientation stratégique du secteur législatif de l’Administration du Sénat, lequel comprend le Bureau de l’huissier du bâton noir, le Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre, la Direction des comités, la Direction de la sécurité institutionnelle, la Direction des communications, de la télédiffusion et des publications, et la Direction des Affaires internationales et interparlementaires.

Lafrenière possède une vaste expérience qui représente un atout pour son poste. Il a entrepris sa brillante carrière au Parlement en 1994, à titre d’analyste juridique à la Bibliothèque du Parlement. Depuis ses débuts au Sénat en 2004, à titre de greffier à la procédure, il a travaillé dans divers secteurs de l’institution, notamment à la Direction des comités (greffier principal adjoint), à la Direction des affaires internationales et interparlementaires (greffier principal) et à la Direction de la gouvernance et de la planification stratégique (directeur). Il assume les fonctions de greffier au Bureau depuis 2008. Au cours de sa carrière, il était chargé d’offrir des conseils d’expert en matière de procédure et de stratégie à la présidence du Sénat, au Comité de la régie interne, des budgets et de l’administration, aux autres comités permanents, de même qu’aux sénateurs.

Lafrenière est membre du Barreau de l’Ontario depuis 1994. Il est titulaire d’un baccalauréat en droit (LL. B.) de l’Université d’Ottawa et d’un baccalauréat ès arts du Collège universitaire de Saint-Boniface. Il est aussi membre de l’Association des greffiers parlementaires.

Légiste et conseiller parlementaire

Catherine Beaudoin

Catherine Beaudoin a été nommée légiste intérimaire et conseillère parlementaire du Sénat le 23 décembre 2024.

À ce titre, M^e Beaudoin est la conseillère juridique en chef du Sénat. Elle dirige le Bureau du légiste et conseiller parlementaire, qui est le service juridique interne du Sénat. Son bureau est chargé d’offrir des conseils juridiques impartiaux au Sénat – y compris à la présidence du Sénat, aux comités sénatoriaux permanents et spéciaux, aux sénateurs à titre individuel et à l’Administration – sur un éventail de sujets ayant trait aux travaux parlementaires, aux politiques, à la gouvernance ainsi qu’à des questions touchant l’organisation dans son ensemble. L’expertise de son bureau comprend notamment le droit relatif aux privilèges, immunités et pouvoirs conférés au Parlement et aux parlementaires. Il offre en outre des services de rédaction législative pour appuyer les sénateurs dans l’exercice de leur mandat constitutionnel de délibérer sur toutes les questions qui relèvent de la compétence législative du Parlement fédéral.

En tant que légiste intérimaire et conseillère parlementaire, M^e Beaudoin voit également à la préparation des parchemins des projets de loi du Sénat, au grossoiement des amendements proposés par le Sénat à des projets de loi de la Chambre des communes ainsi qu’à la publication des projets de loi du gouvernement déposés au Sénat et des projets de loi d’intérêt public et privé du Sénat.

M^e Beaudoin a rejoint le Sénat en 2019 à titre de légiste adjointe et conseillère parlementaire. Auparavant, elle a été conseillère parlementaire et directrice des Affaires juridiques au Bureau du légiste et conseiller parlementaire de la Chambre des communes, et avocate au bureau d’Ottawa d’un cabinet d’avocats national.

M^e Beaudoin est membre en règle du Barreau de l’Ontario. Elle est titulaire d’un baccalauréat ès sciences (obtenu avec distinction), d’une maîtrise ès sciences ainsi que d’un baccalauréat en droit.

Dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration

Pascale Legault

Le 20 novembre 2017, Pascale Legault a été nommée dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration.

Cadre supérieur de l’Administration du Sénat, M^me Legault gère le secteur corporatif, qui regroupe trois directions : la Direction des finances et de l’approvisionnement, la Direction des services d’information, et la Direction des biens et services. De plus, M^me Legault est la conseillère principale en matière d’organisation et de procédure du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration, qui a pour mandat de superviser et de diriger la gestion interne et les affaires du Sénat.

M^me Legault est entrée au Sénat en 2015 à titre de dirigeante principale des finances et directrice de la Direction des finances et de l’approvisionnement. Elle compte plus de 20 ans d’expérience dans le domaine de la gestion dans les secteurs privé et public. Elle a occupé divers postes de direction, dont ceux de dirigeante principale des finances au Conseil des arts du Canada, de directrice générale de la Direction générale de la gestion financière à Citoyenneté et Immigration Canada et de directrice principale au Bureau du vérificateur général du Canada.

M^me Legault est comptable professionnelle agréée et membre de l’Ordre des comptables agréés du Québec.

L’huissier du bâton noir

John Gregory Peters, M.V.O.

J. Greg Peters, M.V.O., est le 16^ehuissier du bâton noir depuis l’avènement de la Confédération. Il a d’abord été nommé par le gouverneur en conseil le 1^er octobre 2013, puis il a été renommé par le Sénat en 2024 pour un troisième mandat.

Originaire de l’Île-du-Prince-Édouard, M. Peters a rejoint les rangs de la Gendarmerie royale du Canada (GRC) en 1981 et a pris sa retraite en 2013 alors qu’il était surintendant. Au fil de sa carrière, il a touché à divers domaines, que ce soit les services de police municipaux et autochtones, la protection, la police internationale et les affaires publiques. En 1987, il a été accepté au sein du Carrousel de la GRC. Son amour des chevaux l’a amené à servir Sa Majesté la reine Elizabeth II et les membres de la famille royale. Ces contacts privilégiés lui ont permis de diriger les relations de la GRC avec la monarchie et de jouer un rôle clé lors des visites royales au Canada. Il a notamment organisé les présentations officielles des chevaux de la GRC à la reine au château de Windsor en 2009, 2012 et 2016, cérémonies auxquelles il a aussi participé.

Depuis sa nomination à la fonction d’huissier du bâton noir, M. Peters a dirigé plusieurs cérémonies officielles, notamment cinq discours du Trône et la cérémonie d’installation des 29^e et 30^e gouverneures générales du Canada. Il a joué un rôle essentiel dans la création de la chaîne de fonction officielle, la supervision de la remise à neuf du bâton noir et la remise de l’épée ornée du monogramme du souverain par Sa Majesté le roi Charles III.

L’huissier du bâton noir tire son nom de la canne en ébène qu’il porte comme symbole d’autorité. S’inscrivant dans une tradition parlementaire de 600 ans, il fait office de serviteur personnel et de messager du souverain ou de son représentant au Parlement.